Formation continue

Recherche et Réduction des rejets de Substances Dangereuses dans l’Eau (RSDE) - ENV05

Recherche et Réduction des rejets de Substances Dangereuses dans l’Eau (RSDE) - ENV05

•    Le contexte législatif et réglementaire

    - Directive européenne, textes français
    - Les différentes listes de substances et prescriptions correspondantes

•    L’action nationale RSDE

    - 1ère circulaire RSDE du 04/02/2002 et résultats
    - 2ème circulaire du 05/01/2009

•    Mise en œuvre par l’établissement : surveillance initiale

Mise en œuvre de la circulaire du 05/01/2009 complétée par la lettre-circulaire du 23/03/2010 et la note du 27/04/11 : APC (Arrêté Préfectoral Complémentaire), mise en œuvre de la surveillance initiale, les aspects techniques des prélèvements et analyses, la consultation des prestataires, les points de vigilance, les aides de l’Agence de l’Eau

•    Le rapport de surveillance initiale

•    Les actions à mettre en place suite à la phase initiale d’analyse

Surveillance pérenne, conditions pour abandonner la surveillance de certaines substances, éléments pour rechercher des données (QMNA5…)

•    Aperçu sur l’étude technico-économique de réduction des rejets

Trame du MEDDTL